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Propriétaire : Amandine Bernard – 4 Rue du Chapitre 35000 RENNES
Statut : RCS Rennes A 512 680 067 – affaire personnelle commerçant
TVA Intracommunautaire : FR65512680067 – Non assujetti à la TVA
Directeur de publication : Amandine Bernard
Contact : par téléphone : 09.54.38.44.37 ou par mail : boutiquechouette@yahoo.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation d’un site Internet

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Propriété intellectuelle

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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

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Modification des conditions d’utilisation

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Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Chouette ! 4 Rue du Chapitre 35000 Rennes

 

” Les présentes conditions générales (CGU) sont une reproduction du Modèle de CGU (conditions générales d’utilisation) d’un site Internet, dont le titulaire des droits d’auteur est DROITISSIMO.COM, site internet d’information juridique grand public. “

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E-mail : boutiquechouette@yahoo.fr

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